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Marques déposées par monsieur AMSELLEM Elie
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LAC DES CYGNES CHOCOLATIER - CONFISEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAC DES CYGNES CHOCOLATIER - CONFISEUR
Monsieur AMSELLEM Elie

Numéro de dépôt :
97681237
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2007

Présentation de la marque LAC DES CYGNES CHOCOLATIER - CONFISEUR

Déposée le 30 mai 1997 par monsieur AMSELLEM Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAC DES CYGNES CHOCOLATIER - CONFISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est monsieur AMSELLEM Elie domicilié(e) 13, Bd des Belges, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DOUSSON FRANCOISE - France.

La marque LAC DES CYGNES CHOCOLATIER - CONFISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681237.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAC DES CYGNES CHOCOLATIER - CONFISEUR est expirée depuis le 30 mai 2007.

AMSELLEM Elie a également déposé les autres marques suivantes : "L'OEUF DE BRESSE" , AAAAA , PQPI


Monsieur AMSELLEM Elie - 13, Bd des Belges, 69006 LYON - France


Me DOUSSON FRANCOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

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